Déposée le 25 avril 1996 par François GUILLEMOT et Sean James ROSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIX MILLE PRINTEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-22 du 31 mai 1996.
Les déposants sont François GUILLEMOT, domicilié(e) 6 rue Auguste BLANQUI, 94200 IVRY - France et Sean James ROSE, domicilié(e) 53 rue de SEINE, 75006 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLEMOT François - France.
La marque DIX MILLE PRINTEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
François GUILLEMOT - 6 rue Auguste BLANQUI, 94200 IVRY - France
Sean James ROSE - 53 rue de SEINE, 75006 PARIS - France
GUILLEMOT François - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; cassettes audio-visuelles; cassettes audio; disques compact; disques optique-compact, logiciels.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; Edition de livres; de revues; prêts de livres.Production de spectacles, de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma.Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Edition de logiciels
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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